Mentions légales
Dernière mise à jour :
Éditeur du site
Le site archibald.paris est édité par :
- Raison sociale : Archibald
- Forme juridique : SAS - Société par actions simplifiée
- Capital social : 10 000€
- Siège social : 6 place du Président Thomas Woodrow Wilson, 31000 TOULOUSE
- SIREN / SIRET : 999 722 952
- RCS : 999 722 952 R.C.S Toulouse
- TVA intracommunautaire : FR66999722952
- Directrice de la publication : Léna Montès - CBMO et co-fondatrice
- Contact : contact@archibald.paris
Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Nom : [OVH]
- Adresse : 2 RUE KELLERMANN, 59100 ROUBAIX
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site Archibald (textes, graphismes, logos, icônes, images, sons, logiciels, marques, structure et mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Archibald.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.